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Marques déposées par l'association loi 1901 Trisomie 21 France (FAIT 21
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T 21
Marque expirée - Marque en non vigueur

T 21
Trisomie 21 France (FAIT 21) association loi 1901

Numéro de dépôt :
3503511
Date de dépôt :
29/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/05/2017
T 21 de Trisomie 21 France (FAIT 21

Présentation de la marque T 21

Déposée le 29 mai 2007 par l'association loi 1901 Trisomie 21 France (FAIT 21 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « T 21 »

Le déposant est l'association loi 1901 Trisomie 21 France (FAIT 21 domicilié(e) 10 rue du Monteil,42000 ST ETIENNE - 42000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 708 301 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Trisomie 21 France (FAIT 21) domicilié(e) 10 rue du Monteil,42000 ST ETIENNE - 42000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T 21 est expirée depuis le 29 mai 2017.

Trisomie 21 France (FAIT 21 a également déposé les autres marques suivantes : T21SOMIE


Trisomie 21 France (FAIT 21) association loi 1901 - 10 rue du Monteil,42000 ST ETIENNE - 42000 - France - SIREN 327708301


Trisomie 21 France (FAIT 21) - 10 rue du Monteil,42000 ST ETIENNE - 42000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-44

Publication - Publication le 6 juil. 2007 au BOPI 2007-27

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers.